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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC FRANCE
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S&B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S&B
ATEC FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3986678
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/02/2023
S&B de ATEC FRANCE

Présentation de la marque S&B

Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « S&B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC FRANCE domicilié(e) ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 628 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEC FRANCE, M. BEYRIE BERTRAND domicilié(e) ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque S&B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S&B est expirée depuis le 28 février 2023.

ATEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEAL-EC , LINCK , Stoks , 311 LA CENTRALE DES RÉPARATEURS , ATEC FRANCE , MPV , GP COMMAND , DOR EXPRESS , AEC MOTORS , FALTON


ATEC FRANCE, SAS - ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 487628414


ATEC FRANCE, M. BEYRIE BERTRAND - ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.